Mentions légales

Cette page identifie l'éditeur et l'hébergeur de TrackSES et présente les informations légales obligatoires en vertu du droit français.

Dernière mise à jour : juin 2026

1. Éditeur

Le présent site et le service TrackSES sont édités par 12N Labs, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000 euros. SIREN : 104139613. SIRET : 10413961300012. Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris (RCS Paris). Numéro de TVA intracommunautaire : FR87104139613. Siège social : 173 rue de Courcelles, 75017 Paris, France. Directeur de la publication et représentant légal : Antoine Julien. Contact : support@trackses.com.

2. Hébergement

Le site public est hébergé sur AWS Amplify par Amazon Web Services EMEA SARL, 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg. L'application et l'API sont hébergées sur AWS EC2 dans la région eu-west-3 (Paris, France), exploitées via Cloudron, Amazon Web Services EMEA SARL étant le fournisseur d'infrastructure sous-jacent. La base de données est hébergée sur MongoDB Atlas dans une région européenne.

3. Propriété intellectuelle

La dénomination TrackSES, les logos et le contenu de ce site (textes, illustrations, mise en page et logiciels) sont la propriété de 12N Labs ou lui sont concédés sous licence, et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite. Les données d'événements email que vous transmettez à TrackSES vous appartiennent en toutes circonstances.

4. Données personnelles

Nous traitons des données à caractère personnel dans le cadre du site et du service. Le détail de ces traitements, notamment les finalités, les bases légales, les durées de conservation et vos droits, est décrit dans notre Politique de confidentialité, disponible à l'adresse /privacy.

5. Cookies

Nous utilisons des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site et au maintien de votre session. Les cookies analytiques ne sont déposés qu'avec votre consentement. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité à l'adresse /privacy.

6. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au service, vous pouvez nous contacter à l'adresse support@trackses.com.